Cookie Consent par FreePrivacyPolicy.com

Nos publications

« Je n'avais plus le choix, il fallait fuir ». Parole de réfugiés

L’asile, c’est l’ultime liberté qui reste lorsque l’on a perdu toutes les autres. Les hommes et les femmes qui témoignent dans cet ouvrage ont subi des persécutions en raison de leurs convictions politiques ou religieuses, de leur orientation sexuelle, pour avoir voulu s’opposer à une injustice, parce qu’ils n’avaient pas la « bonne » nationalité au bon endroit… Quelle que soit la cause de leur exil, tous le disent : ils n’avaient pas le choix, ils ont dû fuir. Non par attrait envers un hypothétique eldorado occidental, mais bien pour sauver leur vie ou leur intégrité.

En France, l’ACAT-France est à leurs côtés pour les aider dans leur démarche de demande d’asile. Dans ce cadre, elle a recueilli leur histoire : autant de parcours retraçant les raisons du départ, les conditions souvent terrifiantes de l’errance et les mille embûches administratives qui attendent le réfugié à son arrivée. Elle examine aussi la situation du droit d’asile dans notre pays : un droit garanti par des conventions internationales et qui connaît pourtant, depuis quelques années, d’inquiétantes restrictions, plaçant de nombreuses personnes en situation de grand danger.

Paroles de réfugiés est disponible aux éditions Les Petits matins.

 

Guide pratique : enquête et justice pour les victimes de torture

Combattre la torture, c’est savoir comment défendre les victimes et les accompagner dans leur quête de justice. Un travail juridique très précis, de longue haleine, que l’ACAT a choisi de mettre en valeur en publiant un guide intitulé « Enquête et justice pour les victimes de torture » à l’occasion de la journée mondiale des droits de l’homme, le 10 décembre.

Pourquoi un guide de documentation des cas de torture ?

Ce document a pour ambition de fournir aux défenseurs des victimes de tortures des éléments de réponse à trois questions. Qu’est-ce que la torture ? Comment documenter un cas de torture ? Que faire pour aider les victimes à obtenir justice ?

À qui s’adresse ce guide ?

Utilisé par l’ACAT-France  dans ses formations à la lutte contre la torture, ce kit est un véritable outil de travail destiné à guider les défenseurs des droits de l’homme et les avocats investis dans la défense des victimes de torture dans leur travail de documentation de cas de torture et de saisine des mécanismes de justice.

Quels outils ce guide fournit-il aux défenseurs ?

Ce kit pratique détaille les étapes de la quête de justice : de la définition de la torture et des mauvais traitements, à la saisine d’autorités judiciaires nationales, régionales et onusiennes, en passant par la rédaction du récit détaillé et circonstancié des sévices subis.

Ce guide peut être téléchargé en suivant ce lien Guide pratique : enquête et justice pour les victimes de torture.

 

Détention arbitraire : rapport relatif à l’article 9 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques

L’ACAT-France a soumis au Comité des droits de l’homme des Nations unies un rapport concernant l’article 9 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques concernant le droit à la liberté et à la sécurité d’une personne et l’interdiction des arrestations et détentions arbitraires.

Ce rapport rédigé avec 7 autres ONG spécialisées dans la lutte contre la torture s’inscrit dans un processus de consultation du Comité des droits de l’homme alors qu’il rédige une Observation générale sur l’article 9 du Pacte (projet d’Observation générale n°35)

Rapport soumis le 30 mai 2014 avec Dignity - Danish Institute against torture, Redress, l’Organisation mondiale contre la torture (OMCT), International Rehabilitation Council for Victims (IRCT), l’Association pour la prévention de la torture (APT), le Centre pour les droits civils et politiques (CCPR) et le centre des droits de l’homme de l’Université de Bristol

Ce document peut être télécharger en suivant ce lien.